Outil en phase bêta - Données officielles TARIC/UE

Recherche groupée de codes douaniers

Collez une liste de codes (nomenclature combinée / TARIC), un par ligne. L'outil retrouve la désignation officielle de chacun. Pensé pour traiter plusieurs codes d'un coup plutôt qu'un par un.

Version bêta : taux et réglementations, avec héritage hiérarchique. Nomenclature, droits et contrôles (sanitaire, CITES, REACH, antidumping, MACF, F-gas...) viennent des extractions officielles TARIC/UE. Si une mesure est enregistrée au niveau position/chapitre plutôt qu'au code exact, elle est retrouvée et affichée avec un badge « hérité niveau X ». Sur les contingents, un lien direct vers le solde officiel en temps réel est fourni plutôt qu'un chiffre recalculé. Le RDUE (déforestation) n'est pas encore actif dans TARIC : il est signalé ici à titre préventif, à partir du texte exact de l'Annexe I du règlement ; les positions marquées « ex » ne sont couvertes que partiellement, à vérifier au cas par cas.

Un code par ligne. Espaces, points ou tirets sont ignorés automatiquement. 8, 10 chiffres ou plus court (niveau chapitre/position) acceptés.

Tapez le nom du pays (en anglais si le français n'est pas reconnu, ex. "Morocco"), des suggestions apparaissent. Sans origine : toutes les mesures actives sont affichées, comme une recherche TARIC sans filtre.

Résultats

Les résultats apparaîtront ici après une recherche.

Une version plus poussée ?

Cet outil est en version bêta : certaines fonctionnalités manquent encore (contingents épuisables, droits à l'export). Si vous souhaitez être informé des prochaines évolutions, laissez votre email.

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